Cadastre gratuit pour la commune de Chamole (39800)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Chamole
Informations mairie :
Maire de Chamole : Denis DELBROUCQ
Mandat depuis le : 18/05/2020
Pour contacter la mairie de Chamole :
Téléphone : 03 84 37 39 89
Courriel : mairie-de-chamole@wanadoo.fr
Site internet : Non renseigné
Cadastre et PLU : communes autour de Chamole
Distance : 17.53 km
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 3 - Modérée ...
- Secteurs Batiments Historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Chapelle du château (ancienne), Maison, Fontaine du Cheval Marin ...)
- Site patrimonial remarquable : Présence de sites patrimoniaux remarquables (ex : SPR de Poligny (Zones naturelles) ...)
Autorisations d’Urbanisme délivrées
| Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
|---|---|---|---|---|
| 03909423C0002 | locaux professionnels | DP | 21/02/2023 | COMMUNE DE CHAMOLE |
| 03909417C0001 | locaux professionnels | PC | 22/12/2017 | EARL TONNERRE |
| 03909416C0004 | locaux professionnels | PC | 19/01/2017 | GAEC LES FONTAINES BLANCHES |
| 03909416J0006 | locaux professionnels | DP | 05/09/2016 | SOCIETE D EXPLOITATION DU PARC EOLIEN DE SABINE |
| 03909413D0001 | locaux professionnels | PC | 31/07/2015 | SOCIETE D EXPLOITATION DU PARC EOLIEN DE SABINE |
Les derniers biens vendus sur la commune de Chamole (39800)
| Parcelle ID | Date de mutation | Valeur | Adresse | Superficie | Type mutation | Type local | Nbre de pièces |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 0000A0473 | 15/04/2024 | 360 000,00 € | 40, RTE DE BUVILLY | - | Vente | Dépendance | - |
| 0000A0473 | 15/04/2024 | 360 000,00 € | 40, RTE DE BUVILLY | 188 m² | Vente | Maison | 5 |
| 0000A0475 | 15/04/2024 | 360 000,00 € | - , VILLAGE | - | Vente | - | - |
| 0000A0510 | 15/04/2024 | 360 000,00 € | - , VILLAGE | - | Vente | - | - |
| 0000A0513 | 15/04/2024 | 360 000,00 € | - , VILLAGE | - | Vente | - | - |
| 0000B0680 | 15/12/2023 | 1 520,00 € | - , AUX VERGERS | - | Vente | - | - |
| 0000B0682 | 15/12/2023 | 1 520,00 € | - , AUX VERGERS | - | Vente | - | - |
| 0000A0414 | 27/04/2023 | 190 300,00 € | - , VILLAGE | - | Vente | - | - |
| 0000A0538 | 27/04/2023 | 190 300,00 € | - , VILLAGE | - | Vente | - | - |
| 0000A0562 | 27/04/2023 | 190 300,00 € | 1, RUE DU CHATEAU | 97 m² | Vente | Maison | 6 |
Données sur l’utilisation des terrains de Chamole
- Surface : 5.88 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 0
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 0
- Prairies (ha) : 0
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 407.64 ha (70% de la surface communale)
- Forets (ha) : 166.17 ha (29% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 0
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés : 142
- Solde débiteur total calculé : 3 372 166,00 €
- Solde créditeur total calculé : 3 372 167,00 €
- Résultat : 1,00 €
À partir du résultat des 142 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de 1 €
Le cadastre est l’ensemble des fichiers administratifs et des plans qui recensent l’ensemble des propriétés fiscales et administratives en France.
Concernant les terrains : le plan cadastral fait état de ses limites, et renseigne son numéro unique de parcelle ainsi que sa section.
Le plan cadastral d’une commune se compose de sections cadastrales découpées dans certains cas en feuilles parcellaires et en lieux-dits, d’un tableau d’assemblage ou d’une mappe d’ensemble.
Comment obtenir gratuitement le cadastre de Chamole ?
Pour obtenir un plan cadastral gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie
de la commune.
Chaque commune française a pour charge de tenir, à jour, le cadastre de son territoire. Le plan cadastral est subdivisé en sections et en lieux-dits. Une section peut comporter une ou plusieurs feuilles parcellaires.
mon-cadastre.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche synthèse avec toutes les informations cadastrales sur la parcelle de votre choix.
Ce que contient la fiche synthétique, pour la parcelle de votre choix à Chamole, que nous mettons gratuitement à votre disposition :
- Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Chamole.
- L’adresse postale de la parcelle.
- L’identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Chamole, du préfixe, de la section et du numéro.
- La surface cadastrale de la parcelle, en m²?
- La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments.
- La surface libre de construction au sol.
- Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d’Urbanisme) de la commune.