Cadastre gratuit pour la commune de Bramans (73500)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Bramans
Cadastre et PLU : communes autour de Bramans
Autorisations d’Urbanisme délivrées
| Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
|---|---|---|---|---|
| 07305616R1008 | locaux professionnels | PC | 22/09/2016 | COMMUNE DE BRAMANS |
| 07305615R1006 | locaux professionnels | PC | 19/10/2015 | SCI APSJ |
| 07305615R5022 | locaux professionnels | DP | 26/07/2015 | ITAS TIM |
| 07305615R1001 | locaux professionnels | PC | 12/05/2015 | COMMUNE DE BRAMANS |
| 07305614R1007 | locaux professionnels | PC | 02/02/2015 | COMMUNE DE VAL-CENIS |
| 07305613R1006 | locaux professionnels | PC | 29/11/2013 | LO CEMBRO |
| 07305613R1006 | logements | PC | 29/11/2013 | LO CEMBRO |
Données sur l’utilisation des terrains de Bramans
- Surface : -
- Zones Urbanisees (ha) : -
- Zone Decharge Chantier (ha) : -
- Cultures Permanents (ha) : -
- Prairies (ha) : -
- Zine Agricole Heterogene (ha) : -
- Forets (ha) : -
- Zones Humides Cotieres (ha) : -
- Zones Humides Interieures (ha) : -
- Eaux Continentales (ha) : -
- Eaux Maritimes (ha) : -
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés : -
- Solde débiteur total calculé : -
- Solde créditeur total calculé : -
- Résultat : -
informations non disponible pour cette commune
L’administration Française produit les différents documents du Cadastre afin de recenser l’ensemble des propriétés sous un format cartographique clair, et permettant d’identifier les divisions administratives et fiscales.
Pour chaque commune identifiée par un numéro INSEE, le cadastre se décompose en sections, elles-mêmes subdivisées en parcelles qui sont identifiables par leur numéro unique.
Comment obtenir gratuitement le cadastre de Bramans ?
En s’adressant aux services fiscaux de sa commune il est possible d’obtenir gratuitement un plan cadastral, Chaque administration locale a pour responsabilité de maintenir à jour le document cadastral de son périmètre. Chaque section cadastrale est composée d’une multitude de parcelles. de la commune.
avec mon-cadastre.fr, vous pouvez recevoir en quelques clics, complètement gratuitement, une fiche cadastrale simple avec toutes les informations indispensables pour vos projets : vendre, acheter ou faire des travaux.
