Cadastre gratuit pour la commune de Ozenay (71700)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Ozenay
Informations mairie :
Maire de Ozenay : Gilles PETIT
Mandat depuis le : 18/05/2020
Pour contacter la mairie de Ozenay :
Téléphone : 03 85 51 10 57
Courriel : ozenay.mairie@wanadoo.fr
Site internet : http://www.ozenay.fr
Cadastre et PLU : communes autour de Ozenay
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 2 - Faible ...
- Secteurs Batiments Historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Eglise Saint Martin, Eglise Saint Gervais et Saint Protais, Domaine de Messey ...)
Autorisations d’Urbanisme délivrées
| Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
|---|---|---|---|---|
| 07133818S0004 | locaux professionnels | PC | 07/02/2020 | DESCHAMPS ET FILS |
| 07133818S0006 | locaux professionnels | PC | 01/06/2018 | GAEC DES EGLANTIERS |
| 07133816S0001 | locaux professionnels | PC | 16/03/2016 | DOMAINE DES CRETS |
| 07133814S0005 | locaux professionnels | PC | 05/03/2015 | COMMUNE D OZENAY |
Les derniers biens vendus sur la commune de Ozenay (71700)
| Parcelle ID | Date de mutation | Valeur | Adresse | Superficie | Type mutation | Type local | Nbre de pièces |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 000AI0175 | 20/12/2024 | 590,00 € | - , LE QUART ROUGE | - | Vente | - | - |
| 000AI0198 | 20/12/2024 | 590,00 € | - , LES TERRES DERRIERES | - | Vente | - | - |
| 000AI0200 | 20/12/2024 | 590,00 € | - , LES TERRES DERRIERES | - | Vente | - | - |
| - | 20/12/2024 | 590,00 € | 5094, LE QUART ROUGE | 86 m² | Vente | Maison | 4 |
| - | 20/12/2024 | 590,00 € | 5094, LE QUART ROUGE | 70 m² | Vente | Maison | 2 |
| 0000D0497 | 22/10/2024 | 4 610,00 € | - , LES BRULATS | - | Vente | - | - |
| 0000E0238 | 22/10/2024 | 4 610,00 € | - , BOIS DES BAISSES | - | Vente | - | - |
| 000AK0047 | 22/10/2024 | 4 610,00 € | - , LES LAINES | - | Vente | - | - |
| 000AD0089 | 23/07/2024 | 95 000,00 € | 5066, CORCELLES | 120 m² | Vente | Maison | 6 |
| 000AD0161 | 23/07/2024 | 95 000,00 € | - , CORCELLES | - | Vente | - | - |
Données sur l’utilisation des terrains de Ozenay
- Surface : 13.39 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 0
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 61.49 ha (5% de la surface communale)
- Prairies (ha) : 221.14 ha (17% de la surface communale)
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 390.89 ha (30% de la surface communale)
- Forets (ha) : 518.09 ha (39% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 0
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés : 162
- Solde débiteur total calculé : 2 349 547,00 €
- Solde créditeur total calculé : 2 349 547,00 €
- Résultat : -
À partir du résultat des 162 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est au seuil d'équilibre (+- 0€)
L’administration Française produit les différents documents du Cadastre afin de recenser l’ensemble des propriétés sous un format cartographique clair, et permettant d’identifier les divisions administratives et fiscales.
Pour chaque commune identifiée par un numéro INSEE, le cadastre se décompose en sections, elles-mêmes subdivisées en parcelles qui sont identifiables par leur numéro unique.
Comment obtenir gratuitement le cadastre de Ozenay ?
Pour obtenir un plan cadastral gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie
de la commune.
Chaque commune française a pour charge de tenir, à jour, le cadastre de son territoire. Le plan cadastral est subdivisé en sections et en lieux-dits. Une section peut comporter une ou plusieurs feuilles parcellaires.
mon-cadastre.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche synthèse avec toutes les informations cadastrales sur la parcelle de votre choix.
Ce que contient la fiche synthétique, pour la parcelle de votre choix à Ozenay, que nous mettons gratuitement à votre disposition :
- Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Ozenay.
- L’adresse postale de la parcelle.
- L’identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Ozenay, du préfixe, de la section et du numéro.
- La surface cadastrale de la parcelle, en m²?
- La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments.
- La surface libre de construction au sol.
- Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d’Urbanisme) de la commune.