Cadastre gratuit pour la commune de Clavans-en-haut-oisans (38142)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Clavans-en-haut-oisans
Informations mairie :
Maire de Clavans-en-haut-oisans : Marc CROSLAND-FEGE
Mandat depuis le : 18/05/2020
Pour contacter la mairie de Clavans-en-haut-oisans :
Téléphone : 04 76 80 11 73
Courriel : mairieclavanshtoisans@orange.fr
Site internet : http://clavans-en-oisans.com/
Cadastre et PLU : communes autour de Clavans-en-haut-oisans
Distance : 11.62 km
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 3 - Modérée ...
Autorisations d’Urbanisme délivrées
| Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
|---|---|---|---|---|
| 0381121320001 | locaux professionnels | PC | 22/03/2013 | COMMUNE DE CLAVANS EN HAUT OISANS |
Les derniers biens vendus sur la commune de Clavans-en-haut-oisans (38142)
| Parcelle ID | Date de mutation | Valeur | Adresse | Superficie | Type mutation | Type local | Nbre de pièces |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 0000C0542 | 28/10/2024 | 267 000,00 € | - , CLAVANS LE HAUT VILLAGE | - | Vente | - | - |
| 0000C2216 | 28/10/2024 | 267 000,00 € | 8, RUE DES FORANES | 70 m² | Vente | Maison | 2 |
| 0000C2336 | 05/07/2023 | 4 000,00 € | - , CLAVANS LE HAUT VILLAGE | - | Vente | - | - |
| 0000C1923 | 04/07/2023 | 500,00 € | - , AUX HURTES | - | Vente | - | - |
| 0000C0569 | 12/06/2023 | 116 000,00 € | 5, RTE DE SAVOIE | 58 m² | Vente | Appartement | 3 |
| 0000C1991 | 16/05/2023 | 226 000,00 € | 3, RUE DU SAUZET | 83 m² | Vente | Maison | 3 |
| 0000C2090 | 16/05/2023 | 226 000,00 € | - , CLAVANS LE HAUT VILLAGE | - | Vente | - | - |
| 0000C2091 | 16/05/2023 | 226 000,00 € | - , CLAVANS LE HAUT VILLAGE | - | Vente | - | - |
| 0000C2330 | 06/01/2023 | 1,00 € | - , LES CLOTS DE SAVEL | - | Vente | - | - |
| 0000B0269 | 10/11/2022 | 136 000,00 € | - , LA BUROD | - | Vente | - | - |
Données sur l’utilisation des terrains de Clavans-en-haut-oisans
- Surface : 35.94 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 0
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 0
- Prairies (ha) : 0
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 0
- Forets (ha) : 243.48 ha (7% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 0
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés : 166
- Solde débiteur total calculé : 6 218 645,00 €
- Solde créditeur total calculé : 6 218 645,00 €
- Résultat : -
À partir du résultat des 166 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est au seuil d'équilibre (+- 0€)
L’administration Française produit les différents documents du Cadastre afin de recenser l’ensemble des propriétés sous un format cartographique clair, et permettant d’identifier les divisions administratives et fiscales.
Pour chaque commune identifiée par un numéro INSEE, le cadastre se décompose en sections, elles-mêmes subdivisées en parcelles qui sont identifiables par leur numéro unique.
Comment obtenir gratuitement le cadastre de Clavans-en-haut-oisans ?
Le cadastre est disponible gratuitement, dans la mairie de votre commune, ou auprès des services des impôts locaux. Il revient à ces administrations de maintenir à jour les différents documents du cadastre que sont : le plan cadastral, sa matrice et l’ensemble des numéros de parcelles.
La solution la plus simple reste mon-cadastre.fr !
Grâce à la plateforme 100% gratuite, téléchargez en quelques clics votre fiche synthétique reprenant les informations de la parcelle qui vous intéresse.
Sur mon-cadastre.fr nous mettons à disposition gratuitement une fiche d’information synthétique de votre parcelle sur la commune de Clavans-en-haut-oisans qui comprend :
- Un extrait du plan cadastral de la parcelle sélectionnée à Clavans-en-haut-oisans.
- L adresse postale identifiée.
- Le numéro Insee de Clavans-en-haut-oisans, ainsi que les informations permettant de reconstituer l’identifiant de la parcelle : sa section et son numéro.
- La surface en m² de la parcelle sur la base cadastrale.
- La surface couverte par du bâti sur la parcelle
- La surface non bâtie sur la parcelle.
- Lorsque cela est possible le règlement du PLU avec mention du zonage et sous-zonage de la parcelle.