Cadastre gratuit pour la commune de Bellenod-sur-seine (21510)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Bellenod-sur-seine
Informations mairie :
Maire de Bellenod-sur-seine : Valérie BOUCHARD
Mandat depuis le : 18/05/2020
Pour contacter la mairie de Bellenod-sur-seine :
Téléphone : 03 80 93 89 13
Courriel : mairiebellenodsurseine@gmail.com
Site internet : Non renseigné
Cadastre et PLU : communes autour de Bellenod-sur-seine
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 1 - Très faible ...
- Secteurs Batiments Historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Croix du cimetière ...)
Autorisations d’Urbanisme délivrées
| Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
|---|---|---|---|---|
| 02106123M0001 | locaux professionnels | DP | 10/02/2023 | ENEDIS |
| 02106119M0001 | locaux professionnels | PC | 12/03/2019 | GAEC BRUEY |
| 02106115M0002 | locaux professionnels | PC | 19/01/2016 | EARL MESTANIER |
Les derniers biens vendus sur la commune de Bellenod-sur-seine (21510)
| Parcelle ID | Date de mutation | Valeur | Adresse | Superficie | Type mutation | Type local | Nbre de pièces |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 000AE0051 | 04/12/2024 | 25 000,00 € | 2, RUE DE LA MONTAGNE | 66 m² | Vente | Maison | 3 |
| 000AE0052 | 04/12/2024 | 25 000,00 € | - , EN VAUX | - | Vente | - | - |
| 0000C0457 | 01/10/2024 | 43 000,00 € | - , LA BORDE | - | Vente | - | - |
| 000AD0025 | 19/07/2024 | 45 000,00 € | 9003, RUE DE COSNE (D 32B) | 92 m² | Vente | Maison | 5 |
| 000AD0027 | 19/07/2024 | 45 000,00 € | - , LE VILLAGE | - | Vente | - | - |
| 000AD0081 | 26/10/2023 | 15 000,00 € | - , LA MAISON | - | Vente | - | - |
| 000AD0082 | 26/10/2023 | 15 000,00 € | - , LA MAISON | - | Vente | - | - |
| 000AD0085 | 26/10/2023 | 15 000,00 € | - , LA MAISON | - | Vente | - | - |
| 000AD0088 | 26/10/2023 | 15 000,00 € | - , LA MAISON | - | Vente | - | - |
| 000AD0090 | 26/10/2023 | 15 000,00 € | - , LA MAISON | - | Vente | - | - |
Données sur l’utilisation des terrains de Bellenod-sur-seine
- Surface : 14.64 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 0
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 0
- Prairies (ha) : 284.04 ha (20% de la surface communale)
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 108.33 ha (8% de la surface communale)
- Forets (ha) : 349.85 ha (24% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 0
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés : 104
- Solde débiteur total calculé : 1 045 650,00 €
- Solde créditeur total calculé : 1 045 650,00 €
- Résultat : -
À partir du résultat des 104 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est au seuil d'équilibre (+- 0€)
Le cadastre est l’ensemble des fichiers administratifs et des plans qui recensent l’ensemble des propriétés fiscales et administratives en France.
Concernant les terrains : le plan cadastral fait état de ses limites, et renseigne son numéro unique de parcelle ainsi que sa section.
Le plan cadastral d’une commune se compose de sections cadastrales découpées dans certains cas en feuilles parcellaires et en lieux-dits, d’un tableau d’assemblage ou d’une mappe d’ensemble.
Comment obtenir gratuitement le cadastre de Bellenod-sur-seine ?
Le cadastre est disponible gratuitement, dans la mairie de votre commune, ou auprès des services des impôts locaux. Il revient à ces administrations de maintenir à jour les différents documents du cadastre que sont : le plan cadastral, sa matrice et l’ensemble des numéros de parcelles.
La solution la plus simple reste mon-cadastre.fr !
Grâce à la plateforme 100% gratuite, téléchargez en quelques clics votre fiche synthétique reprenant les informations de la parcelle qui vous intéresse.
Ce que contient la fiche synthétique, pour la parcelle de votre choix à Bellenod-sur-seine, que nous mettons gratuitement à votre disposition :
- Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Bellenod-sur-seine.
- L’adresse postale de la parcelle.
- L’identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Bellenod-sur-seine, du préfixe, de la section et du numéro.
- La surface cadastrale de la parcelle, en m²?
- La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments.
- La surface libre de construction au sol.
- Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d’Urbanisme) de la commune.