Cadastre gratuit pour la commune de Bezenet (03170)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Bezenet
Informations mairie :
Maire de Bezenet : Bruno DEPRAS
Mandat depuis le : 18/05/2020
Pour contacter la mairie de Bezenet :
Téléphone : 04 70 07 72 13
Courriel : mairie.bezenet@wanadoo.fr
Site internet : Non renseigné
Cadastre et PLU : communes autour de Bezenet
Distance : 17.01 km
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 2 - Faible ...
- Secteurs Batiments Historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Château de la Souche ...)
Autorisations d’Urbanisme délivrées
| Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
|---|---|---|---|---|
| 00302724M0001 | locaux professionnels | PC | 15/06/2024 | UNITE |
| 00302722M0002 | locaux professionnels | PC | 15/05/2023 | COMMUNAUTE DE COMMUNES DE COMMENTRY NERIS LES BAINS |
| 00302722M0001 | locaux professionnels | DP | 06/02/2022 | CAISSE MUT COMPLEM ACTION SOCIALE EDF |
| 00302718M0002 | locaux professionnels | PC | 20/07/2018 | COMMUNE DE BEZENET |
Les derniers biens vendus sur la commune de Bezenet (03170)
| Parcelle ID | Date de mutation | Valeur | Adresse | Superficie | Type mutation | Type local | Nbre de pièces |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 000AB0122 | 28/05/2024 | 35 000,00 € | - , LES GILLETTES | - | Vente | - | - |
| 000AB0123 | 28/05/2024 | 35 000,00 € | 19, CHE DES GILLETTES | - | Vente | Dépendance | - |
| 000AB0123 | 28/05/2024 | 35 000,00 € | 19, CHE DES GILLETTES | - | Vente | Dépendance | - |
| 000AB0123 | 28/05/2024 | 35 000,00 € | 19, CHE DES GILLETTES | 100 m² | Vente | Maison | 4 |
| 000AB0123 | 28/05/2024 | 35 000,00 € | 19, CHE DES GILLETTES | 100 m² | Vente | Maison | 4 |
| 000AB0290 | 28/05/2024 | 35 000,00 € | - , LES GILLETTES | - | Vente | - | - |
| 000AD0023 | 16/04/2024 | 100 000,00 € | 59, RUE DU PUY POCHIN | 68 m² | Vente | Maison | 2 |
| 000AD0023 | 16/04/2024 | 100 000,00 € | 59, RUE DU PUY POCHIN | - | Vente | Dépendance | - |
| 000AD0024 | 16/04/2024 | 100 000,00 € | - , PUY POCHIN | - | Vente | - | - |
| 000AE0297 | 12/04/2024 | 76 250,00 € | 64, RTE NATIONALE | - | Vente | Dépendance | - |
Données sur l’utilisation des terrains de Bezenet
- Surface : 9.98 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 64.22 ha (7% de la surface communale)
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 0
- Prairies (ha) : 479.63 ha (49% de la surface communale)
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 369.74 ha (38% de la surface communale)
- Forets (ha) : 61.51 ha (7% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 0
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés : 175
- Solde débiteur total calculé : 8 377 820,00 €
- Solde créditeur total calculé : 8 377 820,00 €
- Résultat : -
À partir du résultat des 175 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est au seuil d'équilibre (+- 0€)
Le cadastre est l’ensemble des fichiers administratifs et des plans qui recensent l’ensemble des propriétés fiscales et administratives en France.
Concernant les terrains : le plan cadastral fait état de ses limites, et renseigne son numéro unique de parcelle ainsi que sa section.
Le plan cadastral d’une commune se compose de sections cadastrales découpées dans certains cas en feuilles parcellaires et en lieux-dits, d’un tableau d’assemblage ou d’une mappe d’ensemble.
Comment obtenir gratuitement le cadastre de Bezenet ?
Pour obtenir un plan cadastral gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie
de la commune.
Chaque commune française a pour charge de tenir, à jour, le cadastre de son territoire. Le plan cadastral est subdivisé en sections et en lieux-dits. Une section peut comporter une ou plusieurs feuilles parcellaires.
mon-cadastre.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche synthèse avec toutes les informations cadastrales sur la parcelle de votre choix.
Sur mon-cadastre.fr nous mettons à disposition gratuitement une fiche d’information synthétique de votre parcelle sur la commune de Bezenet qui comprend :
- Un extrait du plan cadastral de la parcelle sélectionnée à Bezenet.
- L adresse postale identifiée.
- Le numéro Insee de Bezenet, ainsi que les informations permettant de reconstituer l’identifiant de la parcelle : sa section et son numéro.
- La surface en m² de la parcelle sur la base cadastrale.
- La surface couverte par du bâti sur la parcelle
- La surface non bâtie sur la parcelle.
- Lorsque cela est possible le règlement du PLU avec mention du zonage et sous-zonage de la parcelle.