
Cadastre gratuit pour la commune de Ternand (69620)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Ternand
Informations mairie :
Maire de Ternand : Bernard DUMAS
Mandat depuis le : 18/05/2020
Pour contacter la mairie de Ternand :
Téléphone : 04 74 71 33 43
Courriel : mairie@ternand.fr
Site internet : http://www.ternand.fr
Cadastre et PLU : communes autour de Ternand
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 2 - Faible ...
- Secteurs Batiments Historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Ferme de Saint Victor, Eglise Saint-Jean-Baptiste, Eglise Saint-Jean-Baptiste | Crypte et choeur ...)
Autorisations d’Urbanisme délivrées
Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
---|---|---|---|---|
0692452300007 | logements | PC | 28/11/2023 | ACG |
0692451900001 | terrains | PA | 27/06/2019 | SARL COTE JARDIN |
06924517PC007 | logements | PC | 19/12/2017 | OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DU DEPARTEMENT DU RHONE |
Les derniers biens vendus sur la commune de Ternand (69620)
Parcelle ID | Date de mutation | Valeur | Adresse | Superficie | Type mutation | Type local | Nbre de pièces |
---|---|---|---|---|---|---|---|
0000B0757 | 23/12/2024 | 344 000,00 € | - , L ARICOT | - | Vente | - | - |
- | 23/12/2024 | 344 000,00 € | 495, RTE DES PLATS | 225 m² | Vente | Maison | 6 |
0000C1029 | 20/11/2024 | 1 500,00 € | - , BOIS DES COMBES | - | Vente | - | - |
0000C1037 | 20/11/2024 | 1 500,00 € | - , BOIS DES COMBES | - | Vente | - | - |
0000C1179 | 20/11/2024 | 1 500,00 € | - , BOIS DES COMBES | - | Vente | - | - |
0000C0593 | 31/10/2024 | 200 000,00 € | - , GRANDE TERRE | - | Vente | - | - |
0000C1226 | 31/10/2024 | 200 000,00 € | 21, RTE DU COLLIARD | - | Vente | Dépendance | - |
0000C1226 | 31/10/2024 | 200 000,00 € | 21, RTE DU COLLIARD | 150 m² | Vente | Maison | 7 |
0000C1226 | 31/10/2024 | 200 000,00 € | 21, RTE DU COLLIARD | 150 m² | Vente | Maison | 7 |
0000C1226 | 31/10/2024 | 200 000,00 € | 21, RTE DU COLLIARD | - | Vente | Dépendance | - |
Données sur l’utilisation des terrains de Ternand
- Surface : 10.74 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 37.94 ha (4% de la surface communale)
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 377.31 ha (36% de la surface communale)
- Prairies (ha) : 206.44 ha (20% de la surface communale)
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 55.54 ha (6% de la surface communale)
- Forets (ha) : 396.85 ha (37% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 0
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés : 168
- Solde débiteur total calculé : 8 725 279,00 €
- Solde créditeur total calculé : 8 725 279,00 €
- Résultat : -
À partir du résultat des 168 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est au seuil d'équilibre (+- 0€)
Le cadastre regroupe les documents produits par l’administration qui permettent d’identifier les parcelles et divisions fiscales et administratives en France depuis Napoléon. Il se compose de plusieurs éléments dont le plan qui permet de délimiter le périmètre de la parcelle, et l’identifiant unique de chaque parcelle qui est composé de sa section parcellaire et de son numéro.
Cliquez ici pour consulter un exemple de fiche synthétique parcellaire gratuite.Comment obtenir gratuitement le cadastre de Ternand ?
Pour obtenir un plan cadastral gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie
de la commune.
Chaque commune française a pour charge de tenir, à jour, le cadastre de son territoire. Le plan cadastral est subdivisé en sections et en lieux-dits. Une section peut comporter une ou plusieurs feuilles parcellaires.
mon-cadastre.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche synthèse avec toutes les informations cadastrales sur la parcelle de votre choix.

Ce que contient la fiche synthétique, pour la parcelle de votre choix à Ternand, que nous mettons gratuitement à votre disposition :
- Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Ternand.
- L’adresse postale de la parcelle.
- L’identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Ternand, du préfixe, de la section et du numéro.
- La surface cadastrale de la parcelle, en m²?
- La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments.
- La surface libre de construction au sol.
- Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d’Urbanisme) de la commune.