
Cadastre gratuit pour la commune de Chaussan (69440)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Chaussan
Informations mairie :
Maire de Chaussan : Luc CHAVASSIEUX
Mandat depuis le : 18/05/2020
Pour contacter la mairie de Chaussan :
Téléphone : 04 78 44 15 48
Courriel : accueil@chaussan.fr
Site internet : http://www.chaussan.fr
Cadastre et PLU : communes autour de Chaussan
Distance : 11.72 km
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 2 - Faible ...
- Secteurs Batiments Historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Eglise | Puits ...)
Autorisations d’Urbanisme délivrées
Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
---|---|---|---|---|
0690512400003 | locaux professionnels | PC | 23/08/2024 | COMMUNE DE CHAUSSAN |
0690512300009 | locaux professionnels | PC | 11/12/2023 | LES MIELISES |
0690512300002 | locaux professionnels | PC | 28/06/2023 | COMMUNE DE CHAUSSAN |
0690511800007 | locaux professionnels | PC | 28/06/2018 | COMMUNE DE CHAUSSAN |
0690511700001 | terrains | PA | 23/06/2017 | SARL FGTP |
06905116R0002 | logements | PC | 11/08/2016 | SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN |
06905116R0001 | terrains | PA | 09/06/2016 | COMMUNE DE CHAUSSAN |
06905113R0007 | locaux professionnels | PC | 26/10/2013 | EARL DE LA FERME D ARFEUILLE |
Les derniers biens vendus sur la commune de Chaussan (69440)
Parcelle ID | Date de mutation | Valeur | Adresse | Superficie | Type mutation | Type local | Nbre de pièces |
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0000A0171 | 27/11/2024 | 2 030,00 € | - , LE CHARMAY | - | Echange | - | - |
0000A0172 | 27/11/2024 | 2 030,00 € | - , LE CHARMAY | - | Echange | - | - |
0000A0173 | 27/11/2024 | 2 030,00 € | - , LE CHARMAY | - | Echange | - | - |
0000A0174 | 27/11/2024 | 2 030,00 € | - , LE CHARMAY | - | Echange | - | - |
0000B0359 | 27/11/2024 | 2 030,00 € | - , BRINZIEUX | - | Echange | - | - |
0000B0360 | 27/11/2024 | 2 030,00 € | - , BRINZIEUX | - | Echange | - | - |
0000C0415 | 22/11/2024 | 1 794,00 € | - , LES MAILLARDES | - | Vente | - | - |
0000C0416 | 22/11/2024 | 1 794,00 € | - , LES MAILLARDES | - | Vente | - | - |
0000A0737 | 05/09/2024 | 480 000,00 € | 92, CHE DU PRE MAILLARD | - | Vente | Dépendance | - |
0000A0737 | 05/09/2024 | 480 000,00 € | 92, CHE DU PRE MAILLARD | 112 m² | Vente | Maison | 5 |
Données sur l’utilisation des terrains de Chaussan
- Surface : 7.94 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 34.15 ha (5% de la surface communale)
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 44.85 ha (6% de la surface communale)
- Prairies (ha) : 112.75 ha (15% de la surface communale)
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 498.21 ha (63% de la surface communale)
- Forets (ha) : 103.26 ha (14% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 0
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés : 205
- Solde débiteur total calculé : 9 431 301,00 €
- Solde créditeur total calculé : 9 431 304,00 €
- Résultat : 3,00 €
À partir du résultat des 205 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de 3 €
Le cadastre regroupe les documents produits par l’administration qui permettent d’identifier les parcelles et divisions fiscales et administratives en France depuis Napoléon. Il se compose de plusieurs éléments dont le plan qui permet de délimiter le périmètre de la parcelle, et l’identifiant unique de chaque parcelle qui est composé de sa section parcellaire et de son numéro.
Cliquez ici pour consulter un exemple de fiche synthétique parcellaire gratuite.Comment obtenir gratuitement le cadastre de Chaussan ?
Le cadastre est disponible gratuitement, dans la mairie de votre commune, ou auprès des services des impôts locaux. Il revient à ces administrations de maintenir à jour les différents documents du cadastre que sont : le plan cadastral, sa matrice et l’ensemble des numéros de parcelles.
La solution la plus simple reste mon-cadastre.fr !
Grâce à la plateforme 100% gratuite, téléchargez en quelques clics votre fiche synthétique reprenant les informations de la parcelle qui vous intéresse.

La fiche synthétique mon-cadastre.fr pour la parcelle que vous aurez sélectionné dans la commune de Chaussan, vous permets de consulter gratuitement les informations suivantes :
- Une vue aérienne de la parcelle sélectionnée à Chaussan.
- L’adresse connue de la parcelle.
- Le numéro unique de la parcelle qui se compose du numéro Insee de Chaussan, des lettres de la section cadastrale et du numéro de parcelle.
- La surface de la parcelle renseignée sur le cadastre.
- ’emprise au sol des constructions présentes sur la parcelle.
- La surface de jardin, sans construction de la parcelle.
- Dans la mesure de la disponibilité de l’information : le zonage PLU ou PLUI de la ville.