Cadastre gratuit pour la commune de Passel (60400)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Passel
Informations mairie :
Maire de Passel : Olivier GRIOCHE
Mandat depuis le : 18/05/2020
Pour contacter la mairie de Passel :
Téléphone : 03 44 09 25 15
Courriel : mairie.passel@wanadoo.fr
Site internet : http://passel.paysnoyonnais.fr
Cadastre et PLU : communes autour de Passel
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 1 - Très faible ...
- Secteurs Batiments Historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Eglise ...)
- Site patrimonial remarquable : Présence de sites patrimoniaux remarquables (ex : SPR de Noyon ...)
Autorisations d’Urbanisme délivrées
| Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
|---|---|---|---|---|
| 06048824T0001 | locaux professionnels | PC | 21/03/2024 | REFOOD |
| 06048818T0007 | locaux professionnels | PC | 27/12/2018 | COMMUNE DE PASSEL |
| 06048818T0005 | locaux professionnels | PC | 02/10/2018 | DISTILLERIE ERGASTER |
| 06048818T0003 | locaux professionnels | DP | 02/10/2018 | PAIERIE DEPARTEMENTALE DE L OISE |
| 06048812C0004 | locaux professionnels | PC | 15/01/2013 | SOC ELECTRICITE REGIONAL CANTON LASSIGNY |
Les derniers biens vendus sur la commune de Passel (60400)
| Parcelle ID | Date de mutation | Valeur | Adresse | Superficie | Type mutation | Type local | Nbre de pièces |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 000ZC0160 | 28/12/2024 | 267 830,00 € | - , LA BRETONNIERE | - | Vente | - | - |
| 000ZC0165 | 28/12/2024 | 267 830,00 € | 230, RUE DE L ARCHERIE | 169 m² | Vente | Maison | 3 |
| 000AB0055 | 20/12/2024 | 17 314,00 € | - , LE MARAIS | - | Expropriation | - | - |
| 000AB0059 | 20/12/2024 | 17 314,00 € | - , LE MARAIS | - | Expropriation | - | - |
| 000ZB0420 | 20/12/2024 | 17 314,00 € | - , LES MARAIS | - | Expropriation | - | - |
| 000ZB0422 | 20/12/2024 | 17 314,00 € | - , LES MARAIS | - | Expropriation | - | - |
| 000ZB0426 | 20/12/2024 | 17 314,00 € | - , LES MARAIS | - | Expropriation | - | - |
| 000ZB0438 | 20/12/2024 | 17 314,00 € | - , LES MARAIS | - | Expropriation | - | - |
| 000AD0136 | 08/10/2024 | 160 000,00 € | 100, RUE DES PRES | - | Vente | Dépendance | - |
| 000AD0136 | 08/10/2024 | 160 000,00 € | 100, RUE DES PRES | 93 m² | Vente | Maison | 5 |
Données sur l’utilisation des terrains de Passel
- Surface : 3.67 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 60.01 ha (17% de la surface communale)
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 0
- Prairies (ha) : 70.35 ha (20% de la surface communale)
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 8.42 ha (3% de la surface communale)
- Forets (ha) : 60.24 ha (17% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 0
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés : 153
- Solde débiteur total calculé : 4 673 736,00 €
- Solde créditeur total calculé : 4 673 741,00 €
- Résultat : 5,00 €
À partir du résultat des 153 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de 5 €
L’administration Française produit les différents documents du Cadastre afin de recenser l’ensemble des propriétés sous un format cartographique clair, et permettant d’identifier les divisions administratives et fiscales.
Pour chaque commune identifiée par un numéro INSEE, le cadastre se décompose en sections, elles-mêmes subdivisées en parcelles qui sont identifiables par leur numéro unique.
Comment obtenir gratuitement le cadastre de Passel ?
Pour obtenir un plan cadastral gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie
de la commune.
Chaque commune française a pour charge de tenir, à jour, le cadastre de son territoire. Le plan cadastral est subdivisé en sections et en lieux-dits. Une section peut comporter une ou plusieurs feuilles parcellaires.
mon-cadastre.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche synthèse avec toutes les informations cadastrales sur la parcelle de votre choix.
La fiche synthétique mon-cadastre.fr pour la parcelle que vous aurez sélectionné dans la commune de Passel, vous permets de consulter gratuitement les informations suivantes :
- Une vue aérienne de la parcelle sélectionnée à Passel.
- L’adresse connue de la parcelle.
- Le numéro unique de la parcelle qui se compose du numéro Insee de Passel, des lettres de la section cadastrale et du numéro de parcelle.
- La surface de la parcelle renseignée sur le cadastre.
- ’emprise au sol des constructions présentes sur la parcelle.
- La surface de jardin, sans construction de la parcelle.
- Dans la mesure de la disponibilité de l’information : le zonage PLU ou PLUI de la ville.