Cadastre gratuit pour la commune de Noveant-sur-moselle (57680)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Noveant-sur-moselle
Informations mairie :
Maire de Noveant-sur-moselle : Philippe RENAULD
Mandat depuis le : 18/05/2020
Pour contacter la mairie de Noveant-sur-moselle :
Téléphone : 03 87 52 80 11
Courriel : mairie-noveant@wanadoo.fr
Site internet : http://www.mairienoveant.fr
Cadastre et PLU : communes autour de Noveant-sur-moselle
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 1 - Très faible ...
Autorisations d’Urbanisme délivrées
| Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
|---|---|---|---|---|
| 05751524C0017 | locaux professionnels | DP | 12/02/2025 | RESEDA |
| 05751522C0001 | terrains | PA | 16/02/2023 | CC MAD ET MOSELLE |
| 05751521C0003 | locaux professionnels | PC | 26/03/2022 | ASSOCIATION FONDATION BOMPARD |
| 05751520C0007 | locaux professionnels | PC | 11/06/2021 | ASSOCIATION FONDATION BOMPARD |
| 05751520C0004 | locaux professionnels | PC | 19/10/2020 | ASSOCIATION FONDATION BOMPARD |
| 05751520C0005 | locaux professionnels | PC | 19/10/2020 | ASSOCIATION FONDATION BOMPARD |
| 05751519C0007 | locaux professionnels | PC | 27/02/2020 | BOIS-VALORISATION-ENERGIE-SERVICES |
| 05751518C0004 | locaux professionnels | PC | 03/09/2019 | SCI RONDO |
| 05751518C0003 | logements | PC | 15/10/2018 | ASSOCIATION FONDATION BOMPARD |
| 05751517C0007 | logements | PC | 12/04/2018 | SCI LES ARCHES |
Données sur l’utilisation des terrains de Noveant-sur-moselle
- Surface : 12.98 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 68.83 ha (6% de la surface communale)
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 27.46 ha (3% de la surface communale)
- Prairies (ha) : 110.93 ha (9% de la surface communale)
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 90.24 ha (7% de la surface communale)
- Forets (ha) : 678.74 ha (53% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 25.68 ha (2% de la surface communale)
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 86.47 ha (7% de la surface communale)
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés : 177
- Solde débiteur total calculé : 16 269 482,00 €
- Solde créditeur total calculé : 16 269 486,00 €
- Résultat : 4,00 €
À partir du résultat des 177 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de 4 €
L’administration Française produit les différents documents du Cadastre afin de recenser l’ensemble des propriétés sous un format cartographique clair, et permettant d’identifier les divisions administratives et fiscales.
Pour chaque commune identifiée par un numéro INSEE, le cadastre se décompose en sections, elles-mêmes subdivisées en parcelles qui sont identifiables par leur numéro unique.
Comment obtenir gratuitement le cadastre de Noveant-sur-moselle ?
En s’adressant aux services fiscaux de sa commune il est possible d’obtenir gratuitement un plan cadastral, Chaque administration locale a pour responsabilité de maintenir à jour le document cadastral de son périmètre. Chaque section cadastrale est composée d’une multitude de parcelles. de la commune.
avec mon-cadastre.fr, vous pouvez recevoir en quelques clics, complètement gratuitement, une fiche cadastrale simple avec toutes les informations indispensables pour vos projets : vendre, acheter ou faire des travaux.
La fiche synthétique mon-cadastre.fr pour la parcelle que vous aurez sélectionné dans la commune de Noveant-sur-moselle, vous permets de consulter gratuitement les informations suivantes :
- Une vue aérienne de la parcelle sélectionnée à Noveant-sur-moselle.
- L’adresse connue de la parcelle.
- Le numéro unique de la parcelle qui se compose du numéro Insee de Noveant-sur-moselle, des lettres de la section cadastrale et du numéro de parcelle.
- La surface de la parcelle renseignée sur le cadastre.
- ’emprise au sol des constructions présentes sur la parcelle.
- La surface de jardin, sans construction de la parcelle.
- Dans la mesure de la disponibilité de l’information : le zonage PLU ou PLUI de la ville.