Cadastre gratuit pour la commune de Chaouilley (54330)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Chaouilley
Informations mairie :
Maire de Chaouilley : Éric PERROTEZ
Mandat depuis le : 18/05/2020
Pour contacter la mairie de Chaouilley :
Téléphone : 03 83 25 15 19
Courriel : commune.dechaouilley@orange.fr
Site internet : http://www.chaouilley.mairie54.fr
Cadastre et PLU : communes autour de Chaouilley
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 1 - Très faible ...
- Secteurs Batiments Historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : colline de Sion, Basilique Notre-Dame et ancien couvent des Tiercelins, château ...)
Autorisations d’Urbanisme délivrées
| Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
|---|---|---|---|---|
| 05411714T0001 | locaux professionnels | PC | 25/04/2014 | GAEC RECONNU DU CHEVREFEUILLE |
| 05411714T0002 | locaux professionnels | PC | 25/04/2014 | GAEC RECONNU DU CHEVREFEUILLE |
Les derniers biens vendus sur la commune de Chaouilley (54330)
| Parcelle ID | Date de mutation | Valeur | Adresse | Superficie | Type mutation | Type local | Nbre de pièces |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 000ZC0051 | 16/10/2024 | 2 500,00 € | - , SUR LE MOULIN | - | Vente | - | - |
| 000ZC0071 | 11/10/2024 | 144 000,00 € | - , VOLGEY | - | Vente | - | - |
| 0000E0061 | 06/09/2024 | 120 000,00 € | 1, RUE DE LA VIEILLE FONTAINE | 111 m² | Vente | Maison | 4 |
| 0000E0061 | 06/09/2024 | 120 000,00 € | 1, RUE DE LA VIEILLE FONTAINE | - | Vente | Dépendance | - |
| 000ZB0085 | 06/09/2024 | 120 000,00 € | - , LA DESERTE | - | Vente | - | - |
| 0000E0057 | 06/06/2024 | 925,00 € | - , LE VILLAGE | - | Vente | - | - |
| 0000C0031 | 19/12/2023 | 700,00 € | - , BOIS DEFRICHE DE VILLARS | - | Vente | - | - |
| 0000C0455 | 19/12/2023 | 700,00 € | - , BOIS DEFRICHE DE VILLARS | - | Vente | - | - |
| 0000E0120 | 30/11/2023 | 295,00 € | - , LE VILLAGE | - | Vente | - | - |
| 000ZB0088 | 07/09/2023 | 1 337,00 € | - , LA DESERTE | - | Vente | - | - |
Données sur l’utilisation des terrains de Chaouilley
- Surface : 5.15 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 25.68 ha (5% de la surface communale)
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 1.62 ha (1% de la surface communale)
- Prairies (ha) : 213.44 ha (42% de la surface communale)
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 35.79 ha (7% de la surface communale)
- Forets (ha) : 35.94 ha (7% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 0
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés : 125
- Solde débiteur total calculé : 1 415 419,00 €
- Solde créditeur total calculé : 1 415 420,00 €
- Résultat : 1,00 €
À partir du résultat des 125 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de 1 €
Le cadastre est l’ensemble des fichiers administratifs et des plans qui recensent l’ensemble des propriétés fiscales et administratives en France.
Concernant les terrains : le plan cadastral fait état de ses limites, et renseigne son numéro unique de parcelle ainsi que sa section.
Le plan cadastral d’une commune se compose de sections cadastrales découpées dans certains cas en feuilles parcellaires et en lieux-dits, d’un tableau d’assemblage ou d’une mappe d’ensemble.
Comment obtenir gratuitement le cadastre de Chaouilley ?
Le cadastre est disponible gratuitement, dans la mairie de votre commune, ou auprès des services des impôts locaux. Il revient à ces administrations de maintenir à jour les différents documents du cadastre que sont : le plan cadastral, sa matrice et l’ensemble des numéros de parcelles.
La solution la plus simple reste mon-cadastre.fr !
Grâce à la plateforme 100% gratuite, téléchargez en quelques clics votre fiche synthétique reprenant les informations de la parcelle qui vous intéresse.
Sur mon-cadastre.fr nous mettons à disposition gratuitement une fiche d’information synthétique de votre parcelle sur la commune de Chaouilley qui comprend :
- Un extrait du plan cadastral de la parcelle sélectionnée à Chaouilley.
- L adresse postale identifiée.
- Le numéro Insee de Chaouilley, ainsi que les informations permettant de reconstituer l’identifiant de la parcelle : sa section et son numéro.
- La surface en m² de la parcelle sur la base cadastrale.
- La surface couverte par du bâti sur la parcelle
- La surface non bâtie sur la parcelle.
- Lorsque cela est possible le règlement du PLU avec mention du zonage et sous-zonage de la parcelle.