
Cadastre gratuit pour la commune de Oussieres (39800)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Oussieres
Informations mairie :
Maire de Oussieres : Jean-Luc LETONDOR
Mandat depuis le : 18/05/2020
Pour contacter la mairie de Oussieres :
Téléphone : 03 84 37 55 48
Courriel : mairie.oussieres@wanadoo.fr
Site internet : Non renseigné
Cadastre et PLU : communes autour de Oussieres
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 3 - Modérée ...
Autorisations d’Urbanisme délivrées
Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
---|---|---|---|---|
03940124J0001 | locaux professionnels | PC | 18/11/2024 | HYMADE |
03940121J0003 | locaux professionnels | PC | 26/07/2021 | EARL DE L AHIER |
03940117J0002 | locaux professionnels | PC | 27/11/2017 | FROMAGERE DE LA VALLEE DE L ORAIN |
03940116J0001 | locaux professionnels | PC | 15/02/2016 | IMMOBILIERE ROUSSELET |
03940115D0005 | locaux professionnels | PC | 04/05/2015 | GAEC CHRISTOPHE |
03940113D0004 | locaux professionnels | PC | 14/01/2014 | EARL DE L ETEINCHE |
03940112B0004 | locaux professionnels | PC | 14/01/2013 | GAEC DES AUBEPINS |
Les derniers biens vendus sur la commune de Oussieres (39800)
Parcelle ID | Date de mutation | Valeur | Adresse | Superficie | Type mutation | Type local | Nbre de pièces |
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000ZK0107 | 28/06/2024 | 191 000,00 € | - , AU VILLAGE | - | Vente | - | - |
- | 28/06/2024 | 45,00 € | 14, RUE DE L ETEINCHE | 109 m² | Vente | Appartement | 4 |
- | 28/06/2024 | 45,00 € | 14, RUE DE L ETEINCHE | - | Vente | Dépendance | - |
- | 28/06/2024 | 45,00 € | 14, RUE DE L ETEINCHE | 88 m² | Vente | Appartement | 3 |
000ZK0048 | 14/06/2024 | 350 000,00 € | 6, GRANDE RUE | 2101 m² | Vente | Local industriel. commercial ou assimilé | - |
000ZK0184 | 14/06/2024 | 350 000,00 € | 6, GRANDE RUE | - | Vente | Dépendance | - |
000ZK0030 | 09/04/2024 | 66 667,00 € | 5, RUE DU BAS DES JONCS | - | Vente | Dépendance | - |
000ZK0030 | 09/04/2024 | 66 667,00 € | 5, RUE DU BAS DES JONCS | 96 m² | Vente | Maison | 3 |
000ZH0104 | 29/03/2024 | 283 500,00 € | 5117, RUE DE LA CHENAIE | 141 m² | Vente | Maison | 5 |
000ZH0104 | 29/03/2024 | 283 500,00 € | 5117, RUE DE LA CHENAIE | - | Vente | Dépendance | - |
Données sur l’utilisation des terrains de Oussieres
- Surface : 7.63 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 49.24 ha (7% de la surface communale)
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 0
- Prairies (ha) : 14.72 ha (2% de la surface communale)
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 78.24 ha (11% de la surface communale)
- Forets (ha) : 286.57 ha (38% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 0
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés : 129
- Solde débiteur total calculé : 1 995 956,00 €
- Solde créditeur total calculé : 1 995 958,00 €
- Résultat : 2,00 €
À partir du résultat des 129 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de 2 €
Le cadastre regroupe les documents produits par l’administration qui permettent d’identifier les parcelles et divisions fiscales et administratives en France depuis Napoléon. Il se compose de plusieurs éléments dont le plan qui permet de délimiter le périmètre de la parcelle, et l’identifiant unique de chaque parcelle qui est composé de sa section parcellaire et de son numéro.
Cliquez ici pour consulter un exemple de fiche synthétique parcellaire gratuite.Comment obtenir gratuitement le cadastre de Oussieres ?
Pour obtenir un plan cadastral gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie
de la commune.
Chaque commune française a pour charge de tenir, à jour, le cadastre de son territoire. Le plan cadastral est subdivisé en sections et en lieux-dits. Une section peut comporter une ou plusieurs feuilles parcellaires.
mon-cadastre.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche synthèse avec toutes les informations cadastrales sur la parcelle de votre choix.

Ce que contient la fiche synthétique, pour la parcelle de votre choix à Oussieres, que nous mettons gratuitement à votre disposition :
- Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Oussieres.
- L’adresse postale de la parcelle.
- L’identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Oussieres, du préfixe, de la section et du numéro.
- La surface cadastrale de la parcelle, en m²?
- La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments.
- La surface libre de construction au sol.
- Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d’Urbanisme) de la commune.