
Cadastre gratuit pour la commune de Vaux-les-saint-claude (39360)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Vaux-les-saint-claude
Informations mairie :
Maire de Vaux-les-saint-claude : Guy HUGUES
Mandat depuis le : 18/05/2020
Pour contacter la mairie de Vaux-les-saint-claude :
Téléphone : 03 84 42 42 25
Courriel : mairie-de-vaux-les-saint-claude@wanadoo.fr
Site internet : Non renseigné
Cadastre et PLU : communes autour de Vaux-les-saint-claude
Distance : 16.82 km
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 3 - Modérée ...
- Secteurs Batiments Historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Chapelle de Saint-Romain-de-Roche ...)
Autorisations d’Urbanisme délivrées
Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
---|---|---|---|---|
03954722T0004 | locaux professionnels | PC | 08/11/2022 | CARTONNAGES BOUZEROT PERRIER |
03954721T0007 | logements | PC | 14/01/2022 | LA MAISON POUR TOUS SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D INTERET COLLECTIF D HLM A CAPITAL VARIABLE. |
03954717J0001 | locaux professionnels | PC | 10/04/2018 | SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN |
03954717J0001 | logements | PC | 10/04/2018 | SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN |
03954718J0001 | locaux professionnels | PC | 02/03/2018 | CARTONNAGES BOUZEROT PERRIER |
03954715K0001 | locaux professionnels | PC | 03/04/2015 | SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS |
03954713M0004 | locaux professionnels | PC | 03/04/2014 | COMMUNE DE LARRIVOIRE |
Les derniers biens vendus sur la commune de Vaux-les-saint-claude (39360)
Parcelle ID | Date de mutation | Valeur | Adresse | Superficie | Type mutation | Type local | Nbre de pièces |
---|---|---|---|---|---|---|---|
000AK0569 | 29/11/2024 | 179 000,00 € | 219, RUE DE TREY LA FONTAINE | 81 m² | Vente | Maison | 5 |
000AK0569 | 29/11/2024 | 179 000,00 € | 219, RUE DE TREY LA FONTAINE | 81 m² | Vente | Maison | 5 |
000AK0126 | 20/11/2024 | 125 000,00 € | - , VILLAGE DE CHIRIAT | - | Vente | - | - |
000AK0128 | 20/11/2024 | 125 000,00 € | - , VILLAGE DE CHIRIAT | - | Vente | - | - |
000AK0138 | 20/11/2024 | 125 000,00 € | 220, RUE DE CHIRIAT | - | Vente | Dépendance | - |
000AK0138 | 20/11/2024 | 125 000,00 € | 220, RUE DE CHIRIAT | 63 m² | Vente | Appartement | 1 |
000AK0138 | 20/11/2024 | 125 000,00 € | 220, RUE DE CHIRIAT | 119 m² | Vente | Appartement | 4 |
000AM0025 | 19/11/2024 | 1 400,00 € | - , AU CHAPES | - | Vente | - | - |
000AM0026 | 19/11/2024 | 1 400,00 € | - , AU CHAPES | - | Vente | - | - |
000AH0085 | 15/11/2024 | 2 248,00 € | - , LES VIGNES DE LA RIALE | - | Vente | - | - |
Données sur l’utilisation des terrains de Vaux-les-saint-claude
- Surface : 9.59 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 78.61 ha (9% de la surface communale)
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 0
- Prairies (ha) : 42.27 ha (5% de la surface communale)
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 45.43 ha (5% de la surface communale)
- Forets (ha) : 774.82 ha (81% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 0
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés : 198
- Solde débiteur total calculé : 12 299 311,00 €
- Solde créditeur total calculé : 12 299 320,00 €
- Résultat : 9,00 €
À partir du résultat des 198 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de 9 €
Le cadastre est l’ensemble des fichiers administratifs et des plans qui recensent l’ensemble des propriétés fiscales et administratives en France.
Concernant les terrains : le plan cadastral fait état de ses limites, et renseigne son numéro unique de parcelle ainsi que sa section.
Le plan cadastral d’une commune se compose de sections cadastrales découpées dans certains cas en feuilles parcellaires et en lieux-dits, d’un tableau d’assemblage ou d’une mappe d’ensemble.
Comment obtenir gratuitement le cadastre de Vaux-les-saint-claude ?
Le cadastre est disponible gratuitement, dans la mairie de votre commune, ou auprès des services des impôts locaux. Il revient à ces administrations de maintenir à jour les différents documents du cadastre que sont : le plan cadastral, sa matrice et l’ensemble des numéros de parcelles.
La solution la plus simple reste mon-cadastre.fr !
Grâce à la plateforme 100% gratuite, téléchargez en quelques clics votre fiche synthétique reprenant les informations de la parcelle qui vous intéresse.

La fiche synthétique mon-cadastre.fr pour la parcelle que vous aurez sélectionné dans la commune de Vaux-les-saint-claude, vous permets de consulter gratuitement les informations suivantes :
- Une vue aérienne de la parcelle sélectionnée à Vaux-les-saint-claude.
- L’adresse connue de la parcelle.
- Le numéro unique de la parcelle qui se compose du numéro Insee de Vaux-les-saint-claude, des lettres de la section cadastrale et du numéro de parcelle.
- La surface de la parcelle renseignée sur le cadastre.
- ’emprise au sol des constructions présentes sur la parcelle.
- La surface de jardin, sans construction de la parcelle.
- Dans la mesure de la disponibilité de l’information : le zonage PLU ou PLUI de la ville.