
Cadastre gratuit pour la commune de Passenans (39230)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Passenans
Informations mairie :
Maire de Passenans : Michel TROSSAT
Mandat depuis le : 18/05/2020
Pour contacter la mairie de Passenans :
Téléphone : 03 84 85 24 03
Courriel : mairie.passenans@sfr.fr
Site internet : http://passenansmairie.jimdo.com
Cadastre et PLU : communes autour de Passenans
Distance : 15.18 km
Distance : 18.14 km
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 3 - Modérée ...
- Secteurs Batiments Historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Château de la Sauge ...)
Autorisations d’Urbanisme délivrées
Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
---|---|---|---|---|
03940721P0004 | locaux professionnels | PC | 29/07/2021 | MAROTTE PASCAL |
03940719P0003 | locaux professionnels | PC | 17/10/2019 | COMMUNE DE PASSENANS |
03940791K0032 | terrains | PA | 19/12/2014 | COMMUNE DE PASSENANS |
Les derniers biens vendus sur la commune de Passenans (39230)
Parcelle ID | Date de mutation | Valeur | Adresse | Superficie | Type mutation | Type local | Nbre de pièces |
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000ZI0083 | 29/03/2024 | 3 440,00 € | - , LES GONNASSES | - | Vente | - | - |
000AE0051 | 08/03/2024 | 158 600,00 € | 135, RUE DU QUART D AVAUX | 105 m² | Vente | Maison | 4 |
000AE0061 | 08/03/2024 | 158 600,00 € | 5071, RUE DU THEATRE | - | Vente | Dépendance | - |
000AE0061 | 08/03/2024 | 158 600,00 € | 5071, RUE DU THEATRE | - | Vente | Local industriel. commercial ou assimilé | - |
000AE0478 | 08/03/2024 | 158 600,00 € | - , AU VILLAGE | - | Vente | - | - |
000ZK0031 | 22/02/2024 | 2 623,00 € | - , CHANGIN | - | Vente | - | - |
000ZK0064 | 22/02/2024 | 2 623,00 € | - , SOUS LA COTE | - | Vente | - | - |
000ZL0026 | 19/01/2024 | 15 000,00 € | - , SUR LA COTE | - | Vente | - | - |
000ZL0026 | 19/01/2024 | 15 000,00 € | - , SUR LA COTE | - | Vente | - | - |
000ZL0033 | 19/01/2024 | 15 000,00 € | - , SUR LES MOULINS | - | Vente | - | - |
Données sur l’utilisation des terrains de Passenans
- Surface : 4.96 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 38.32 ha (8% de la surface communale)
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 57.87 ha (12% de la surface communale)
- Prairies (ha) : 53.09 ha (11% de la surface communale)
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 127.26 ha (26% de la surface communale)
- Forets (ha) : 217.51 ha (44% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 0
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés : 177
- Solde débiteur total calculé : 3 414 598,00 €
- Solde créditeur total calculé : 3 414 594,00 €
- Résultat : -4,00 €
À partir du résultat des 177 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de -4 €
Le cadastre est l’ensemble des fichiers administratifs et des plans qui recensent l’ensemble des propriétés fiscales et administratives en France.
Concernant les terrains : le plan cadastral fait état de ses limites, et renseigne son numéro unique de parcelle ainsi que sa section.
Le plan cadastral d’une commune se compose de sections cadastrales découpées dans certains cas en feuilles parcellaires et en lieux-dits, d’un tableau d’assemblage ou d’une mappe d’ensemble.
Comment obtenir gratuitement le cadastre de Passenans ?

Ce que contient la fiche synthétique, pour la parcelle de votre choix à Passenans, que nous mettons gratuitement à votre disposition :
- Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Passenans.
- L’adresse postale de la parcelle.
- L’identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Passenans, du préfixe, de la section et du numéro.
- La surface cadastrale de la parcelle, en m²?
- La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments.
- La surface libre de construction au sol.
- Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d’Urbanisme) de la commune.