Cadastre gratuit pour la commune de Passenans (39230)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Passenans
Informations mairie :
Maire de Passenans : Michel TROSSAT
Mandat depuis le : 18/05/2020
Pour contacter la mairie de Passenans :
Téléphone : 03 84 85 24 03
Courriel : mairie.passenans@sfr.fr
Site internet : http://passenansmairie.jimdo.com
Cadastre et PLU : communes autour de Passenans
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 3 - Modérée ...
- Secteurs Batiments Historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Château de la Sauge ...)
Autorisations d’Urbanisme délivrées
| Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
|---|---|---|---|---|
| 03940721P0004 | locaux professionnels | PC | 29/07/2021 | MAROTTE PASCAL |
| 03940719P0003 | locaux professionnels | PC | 17/10/2019 | COMMUNE DE PASSENANS |
| 03940791K0032 | terrains | PA | 19/12/2014 | COMMUNE DE PASSENANS |
Les derniers biens vendus sur la commune de Passenans (39230)
| Parcelle ID | Date de mutation | Valeur | Adresse | Superficie | Type mutation | Type local | Nbre de pièces |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 000AE0045 | 05/11/2024 | 115 000,00 € | 24, RUE DE LA LIBERTE | 74 m² | Vente | Maison | 3 |
| 000AE0046 | 05/11/2024 | 115 000,00 € | - , AU VILLAGE | - | Vente | - | - |
| 000ZE0022 | 06/09/2024 | 2 000,00 € | - , EN MARCHE | - | Vente | - | - |
| 000ZE0023 | 06/09/2024 | 2 000,00 € | - , EN MARCHE | - | Vente | - | - |
| 000ZE0023 | 06/09/2024 | 2 000,00 € | - , EN MARCHE | - | Vente | - | - |
| 000ZI0050 | 08/08/2024 | 100,00 € | - , LONGE MOLE | - | Vente | - | - |
| 000ZI0083 | 29/03/2024 | 3 440,00 € | - , LES GONNASSES | - | Vente | - | - |
| 000AE0051 | 08/03/2024 | 158 600,00 € | 135, RUE DU QUART D AVAUX | 105 m² | Vente | Maison | 4 |
| 000AE0061 | 08/03/2024 | 158 600,00 € | 5071, RUE DU THEATRE | - | Vente | Dépendance | - |
| 000AE0061 | 08/03/2024 | 158 600,00 € | 5071, RUE DU THEATRE | - | Vente | Local industriel. commercial ou assimilé | - |
Données sur l’utilisation des terrains de Passenans
- Surface : 4.96 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 38.32 ha (8% de la surface communale)
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 57.87 ha (12% de la surface communale)
- Prairies (ha) : 53.09 ha (11% de la surface communale)
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 127.26 ha (26% de la surface communale)
- Forets (ha) : 217.51 ha (44% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 0
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés : 177
- Solde débiteur total calculé : 3 414 598,00 €
- Solde créditeur total calculé : 3 414 594,00 €
- Résultat : -4,00 €
À partir du résultat des 177 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de -4 €
Le cadastre regroupe les documents produits par l’administration qui permettent d’identifier les parcelles et divisions fiscales et administratives en France depuis Napoléon. Il se compose de plusieurs éléments dont le plan qui permet de délimiter le périmètre de la parcelle, et l’identifiant unique de chaque parcelle qui est composé de sa section parcellaire et de son numéro.
Cliquez ici pour consulter un exemple de fiche synthétique parcellaire gratuite.Comment obtenir gratuitement le cadastre de Passenans ?
En s’adressant aux services fiscaux de sa commune il est possible d’obtenir gratuitement un plan cadastral, Chaque administration locale a pour responsabilité de maintenir à jour le document cadastral de son périmètre. Chaque section cadastrale est composée d’une multitude de parcelles. de la commune.
avec mon-cadastre.fr, vous pouvez recevoir en quelques clics, complètement gratuitement, une fiche cadastrale simple avec toutes les informations indispensables pour vos projets : vendre, acheter ou faire des travaux.
Ce que contient la fiche synthétique, pour la parcelle de votre choix à Passenans, que nous mettons gratuitement à votre disposition :
- Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Passenans.
- L’adresse postale de la parcelle.
- L’identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Passenans, du préfixe, de la section et du numéro.
- La surface cadastrale de la parcelle, en m²?
- La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments.
- La surface libre de construction au sol.
- Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d’Urbanisme) de la commune.