Cadastre gratuit pour la commune de Petit-noir (39120)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Petit-noir
Informations mairie :
Maire de Petit-noir : Etienne CORDIER
Mandat depuis le : 18/05/2020
Pour contacter la mairie de Petit-noir :
Téléphone : 03 84 81 62 07
Courriel : mairie.petitnoir@wanadoo.fr
Site internet : Non renseigné
Cadastre et PLU : communes autour de Petit-noir
Distance : 18.13 km
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 2 - Faible ...
- Secteurs Batiments Historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Croix de pierre datée de 1617 ...)
Autorisations d’Urbanisme délivrées
| Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
|---|---|---|---|---|
| 03941518C0006 | locaux professionnels | PC | 30/10/2018 | SCI LE REGARDOIR |
| 03941514C0001 | logements | PC | 22/09/2014 | COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PLAINE JURASSIENNE |
| 03941514C0003 | locaux professionnels | PC | 09/09/2014 | COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PLAINE JURASSIENNE |
Les derniers biens vendus sur la commune de Petit-noir (39120)
| Parcelle ID | Date de mutation | Valeur | Adresse | Superficie | Type mutation | Type local | Nbre de pièces |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 0000C1064 | 19/06/2024 | 180 000,00 € | 1, RUE DE LA CHARME | 120 m² | Vente | Maison | 5 |
| 0000C1064 | 19/06/2024 | 180 000,00 € | 1, RUE DE LA CHARME | - | Vente | Dépendance | - |
| 0000C1289 | 19/06/2024 | 180 000,00 € | - , PATIS DU SAULCOIS | - | Vente | - | - |
| 0000C1343 | 19/06/2024 | 180 000,00 € | - , PATIS DU SAULCOIS | - | Vente | - | - |
| 0000C2090 | 19/06/2024 | 112 200,00 € | 3, RUE DE LA POSTE | - | Vente | Dépendance | - |
| 0000C2090 | 19/06/2024 | 112 200,00 € | 3, RUE DE LA POSTE | 111 m² | Vente | Maison | 5 |
| 000ZI0073 | 12/04/2024 | 307 900,00 € | 25, RUE DE LA CHARME | - | Vente | Dépendance | - |
| 000ZI0073 | 12/04/2024 | 307 900,00 € | 25, RUE DE LA CHARME | 100 m² | Vente | Maison | 3 |
| 000ZI0073 | 12/04/2024 | 307 900,00 € | 25, RUE DE LA CHARME | 100 m² | Vente | Maison | 3 |
| 000ZI0073 | 12/04/2024 | 307 900,00 € | 25, RUE DE LA CHARME | - | Vente | Dépendance | - |
Données sur l’utilisation des terrains de Petit-noir
- Surface : 20.68 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 138.68 ha (7% de la surface communale)
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 0
- Prairies (ha) : 149.0 ha (8% de la surface communale)
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 90.06 ha (5% de la surface communale)
- Forets (ha) : 602.76 ha (30% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 60.38 ha (3% de la surface communale)
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés : 200
- Solde débiteur total calculé : 11 229 225,00 €
- Solde créditeur total calculé : 11 229 230,00 €
- Résultat : 5,00 €
À partir du résultat des 200 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de 5 €
Le cadastre est l’ensemble des fichiers administratifs et des plans qui recensent l’ensemble des propriétés fiscales et administratives en France.
Concernant les terrains : le plan cadastral fait état de ses limites, et renseigne son numéro unique de parcelle ainsi que sa section.
Le plan cadastral d’une commune se compose de sections cadastrales découpées dans certains cas en feuilles parcellaires et en lieux-dits, d’un tableau d’assemblage ou d’une mappe d’ensemble.
Comment obtenir gratuitement le cadastre de Petit-noir ?
Le cadastre est disponible gratuitement, dans la mairie de votre commune, ou auprès des services des impôts locaux. Il revient à ces administrations de maintenir à jour les différents documents du cadastre que sont : le plan cadastral, sa matrice et l’ensemble des numéros de parcelles.
La solution la plus simple reste mon-cadastre.fr !
Grâce à la plateforme 100% gratuite, téléchargez en quelques clics votre fiche synthétique reprenant les informations de la parcelle qui vous intéresse.
Ce que contient la fiche synthétique, pour la parcelle de votre choix à Petit-noir, que nous mettons gratuitement à votre disposition :
- Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Petit-noir.
- L’adresse postale de la parcelle.
- L’identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Petit-noir, du préfixe, de la section et du numéro.
- La surface cadastrale de la parcelle, en m²?
- La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments.
- La surface libre de construction au sol.
- Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d’Urbanisme) de la commune.