Cadastre gratuit pour la commune de Venosc (38520)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Venosc
Cadastre et PLU : communes autour de Venosc
Autorisations d’Urbanisme délivrées
| Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
|---|---|---|---|---|
| 0385341520008 | locaux professionnels | PC | 11/06/2019 | SCI LE SOLEIL |
| 0385341620012 | logements | PC | 24/02/2017 | LA TOURA |
| 0385341620006 | locaux professionnels | PC | 21/10/2016 | LE COURS DE LA VIE |
| 0385341520003 | locaux professionnels | PC | 29/09/2015 | SCI LE SOLEIL |
| 0385341420002 | locaux professionnels | PC | 27/06/2014 | COMMUNE DE VENOSC |
| 0385341420002 | logements | PC | 27/06/2014 | COMMUNE DE VENOSC |
| 0385341320009 | locaux professionnels | PC | 14/05/2014 | L OURS POLAIRE-THE POLAR BEAR |
| 0385341320010 | logements | PC | 28/01/2014 | SCI TRELUX |
| 0385341320007 | logements | PC | 09/10/2013 | COMPAGNIE RURALE DES MONTS D ARDECHE |
| 0385341320006 | locaux professionnels | PC | 01/10/2013 | PIERRE ET NEIGE |
Données sur l’utilisation des terrains de Venosc
- Surface : -
- Zones Urbanisees (ha) : -
- Zone Decharge Chantier (ha) : -
- Cultures Permanents (ha) : -
- Prairies (ha) : -
- Zine Agricole Heterogene (ha) : -
- Forets (ha) : -
- Zones Humides Cotieres (ha) : -
- Zones Humides Interieures (ha) : -
- Eaux Continentales (ha) : -
- Eaux Maritimes (ha) : -
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés : -
- Solde débiteur total calculé : -
- Solde créditeur total calculé : -
- Résultat : -
informations non disponible pour cette commune
Le cadastre est l’ensemble des fichiers administratifs et des plans qui recensent l’ensemble des propriétés fiscales et administratives en France.
Concernant les terrains : le plan cadastral fait état de ses limites, et renseigne son numéro unique de parcelle ainsi que sa section.
Le plan cadastral d’une commune se compose de sections cadastrales découpées dans certains cas en feuilles parcellaires et en lieux-dits, d’un tableau d’assemblage ou d’une mappe d’ensemble.
Comment obtenir gratuitement le cadastre de Venosc ?
Le cadastre est disponible gratuitement, dans la mairie de votre commune, ou auprès des services des impôts locaux. Il revient à ces administrations de maintenir à jour les différents documents du cadastre que sont : le plan cadastral, sa matrice et l’ensemble des numéros de parcelles.
La solution la plus simple reste mon-cadastre.fr !
Grâce à la plateforme 100% gratuite, téléchargez en quelques clics votre fiche synthétique reprenant les informations de la parcelle qui vous intéresse.
Ce que contient la fiche synthétique, pour la parcelle de votre choix à Venosc, que nous mettons gratuitement à votre disposition :
- Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Venosc.
- L’adresse postale de la parcelle.
- L’identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Venosc, du préfixe, de la section et du numéro.
- La surface cadastrale de la parcelle, en m²?
- La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments.
- La surface libre de construction au sol.
- Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d’Urbanisme) de la commune.