Cadastre gratuit pour la commune de Vaulnaveys-le-bas (38410)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Vaulnaveys-le-bas
Informations mairie :
Maire de Vaulnaveys-le-bas : Jean-Marc GAUTHIER
Mandat depuis le : 18/05/2020
Pour contacter la mairie de Vaulnaveys-le-bas :
Téléphone : 04 76 89 18 21
Courriel : mairie.vlebas@wanadoo.fr
Site internet : http://www.vaulnaveys-le-bas.fr
Cadastre et PLU : communes autour de Vaulnaveys-le-bas
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 4 - Moyenne ...
Autorisations d’Urbanisme délivrées
| Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
|---|---|---|---|---|
| 0385282200004 | logements | PC | 28/02/2023 | PONEY CLUB DE L ETANG |
| 0385281920009 | logements | PC | 08/01/2020 | G.D HABITAT |
| 0385281920010 | logements | PC | 08/01/2020 | G.D HABITAT |
Les derniers biens vendus sur la commune de Vaulnaveys-le-bas (38410)
| Parcelle ID | Date de mutation | Valeur | Adresse | Superficie | Type mutation | Type local | Nbre de pièces |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 000AB1458 | 20/12/2024 | 320 000,00 € | - , LES COIRETS ET VENIVOS | - | Vente | - | - |
| 000AB1459 | 20/12/2024 | 320 000,00 € | - , LES COIRETS ET VENIVOS | - | Vente | - | - |
| 000AB1460 | 20/12/2024 | 320 000,00 € | - , LES COIRETS ET VENIVOS | - | Vente | - | - |
| 000AB1461 | 20/12/2024 | 320 000,00 € | - , LES COIRETS ET VENIVOS | - | Vente | - | - |
| 000AB1462 | 20/12/2024 | 320 000,00 € | - , LES COIRETS ET VENIVOS | - | Vente | - | - |
| 000AB1448 | 28/11/2024 | 5 910,00 € | - , SAINT BARNAUX | - | Vente | - | - |
| 000AB1449 | 28/11/2024 | 5 910,00 € | - , SAINT BARNAUX | - | Vente | - | - |
| 000AB0305 | 23/10/2024 | 430 000,00 € | - , MILLIEUX ET GUILLARDIERES | - | Vente | - | - |
| 000AB0306 | 23/10/2024 | 430 000,00 € | - , MILLIEUX ET GUILLARDIERES | - | Vente | - | - |
| 000AB0720 | 23/10/2024 | 430 000,00 € | 387, PROM DE LA MONDEE | - | Vente | Dépendance | - |
Données sur l’utilisation des terrains de Vaulnaveys-le-bas
- Surface : 11.93 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 55.26 ha (5% de la surface communale)
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 0
- Prairies (ha) : 178.68 ha (15% de la surface communale)
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 269.48 ha (23% de la surface communale)
- Forets (ha) : 653.56 ha (55% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 0
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés : 196
- Solde débiteur total calculé : 7 581 166,00 €
- Solde créditeur total calculé : 7 581 168,00 €
- Résultat : 2,00 €
À partir du résultat des 196 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de 2 €
L’administration Française produit les différents documents du Cadastre afin de recenser l’ensemble des propriétés sous un format cartographique clair, et permettant d’identifier les divisions administratives et fiscales.
Pour chaque commune identifiée par un numéro INSEE, le cadastre se décompose en sections, elles-mêmes subdivisées en parcelles qui sont identifiables par leur numéro unique.
Comment obtenir gratuitement le cadastre de Vaulnaveys-le-bas ?
En s’adressant aux services fiscaux de sa commune il est possible d’obtenir gratuitement un plan cadastral, Chaque administration locale a pour responsabilité de maintenir à jour le document cadastral de son périmètre. Chaque section cadastrale est composée d’une multitude de parcelles. de la commune.
avec mon-cadastre.fr, vous pouvez recevoir en quelques clics, complètement gratuitement, une fiche cadastrale simple avec toutes les informations indispensables pour vos projets : vendre, acheter ou faire des travaux.
Ce que contient la fiche synthétique, pour la parcelle de votre choix à Vaulnaveys-le-bas, que nous mettons gratuitement à votre disposition :
- Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Vaulnaveys-le-bas.
- L’adresse postale de la parcelle.
- L’identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Vaulnaveys-le-bas, du préfixe, de la section et du numéro.
- La surface cadastrale de la parcelle, en m²?
- La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments.
- La surface libre de construction au sol.
- Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d’Urbanisme) de la commune.